La coutume d'Angoumois

Droit coutumier
La paroisse de Pioussais était régie par la coutume d'Angoumois publiée en 1614 .

Les Coutumes d'Angoumois
Maître Pierre Gandillaud, seigneur de Fonfroide, conseiller du roi au siège présidial d’Angoumois, a publié en 1614, à Angoulême, chez Pierre Moinier, marchand libraire demeurant près du Palais, une "Exposition sommaire sur les coutumes des duchés et sénéchaussées d’Angoumois".
Dans son introduction, il définit les coutumes : "Un droit non écrit, introduit et reçu par le long et commun usage des habitants d’une province"; mais il ajoute : "Aujourd’hui, les coutumes des provinces sont rédigées par écrit afin, que la preuve en soit plus prompte et la connaissance plus certaine".

C’est le roi Charles VII, qui, par une ordonnance de l'an 1454, ordonna le premier de les
rédiger. En conséquence de cette ordonnance, les coutumes ont été accordées et émises par
écrit, et publiées en présence et du consentement des gens de trois Etats du pays d’Angoumois, le mardi dixième jour d’octobre 1524, avec commandement de les garder et observer comme loi, et défense d’alléguer d’autres coutumes contraires à celles de ce pays. Ce qui depuis a été fait et pratiqué.

Pierre Gandillaud commente un à un les articles des coutumes d’Angoumois relatifs à la distinction des juridictions (haute, moyenne et basse justice), aux notaires, à la communauté des biens dans les mariages, aux donations, au retrait lignager, aux douaires, aux successions, aux testaments et à l’émancipation. Il publia en 1623, à Angoulême, chez Claude Rezé, une nouvelle édition, qui est augmentée d’un traité des criées et du règlement des greffiers, procureurs et autres hommes de loi. Elle se trouve à la Bibliothèque de la ville d’Angoulême.

C'est Jean Vigier, écuyer, avocat au parlement de Paris, qui fit imprimer vers 1650 "les Coutumes d'Angoumois"

Texte intégral : http://www.histoirepassion.eu/spip.php?article381
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